Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
4, Route Nationale 87380 MAGNAC-BOURG 05 55 00 80 28
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • L'Equipe municipale
    • Commissions Municipales
    • Comptes rendus du Conseil
    • Projets & Budgets
    • La Gazette de Magnac
    • Salles municipales
    • Tarifs municipaux
  • VIVRE À MAGNAC
    • Numéros utiles et d'urgence
    • Commerces, artisans et services
    • S’installer à Magnac
    • Déchetterie, collecte des déchets
    • Démarches en ligne
  • ENFANCE & JEUNESSE
    • Ecole
    • Transport scolaire
    • Crèche
    • Centre de loisirs
  • CULTURE & LOISIRS
    • La vie associative
    • Agenda des manifestations
    • Patrimoine
    • Bibliothèque
  • TOURISME
    • Camping Les Ecureuils
    • Village étape
    • Office de tourisme
    • Hôtels & restaurants
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • L'Equipe municipale
    • Commissions Municipales
    • Comptes rendus du Conseil
    • Projets & Budgets
    • La Gazette de Magnac
    • Salles municipales
    • Tarifs municipaux
  • VIVRE À MAGNAC
    • Numéros utiles et d'urgence
    • Commerces, artisans et services
    • S’installer à Magnac
    • Déchetterie, collecte des déchets
    • Démarches en ligne
  • ENFANCE & JEUNESSE
    • Ecole
    • Transport scolaire
    • Crèche
    • Centre de loisirs
  • CULTURE & LOISIRS
    • La vie associative
    • Agenda des manifestations
    • Patrimoine
    • Bibliothèque
  • TOURISME
    • Camping Les Ecureuils
    • Village étape
    • Office de tourisme
    • Hôtels & restaurants
  • CONTACT

Découvrir le village

Effectuez vos démarches en ligne

Louez la salle des fêtes

Découvrir le Centre de Loisirs

  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Faut-il protéger le nom d'une association ?

Faut-il protéger le nom d'une association ?

Mis à jour le20/08/2025

Dépôt de marque en ligne

Voir aussi

  • Création d'une association

Pour en savoir plus

  • Qu'est-ce qu'une classe ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Les étapes-clés du dépôt de marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Le déposant et le coût d’une marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Comment protéger quoi ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie de Magnac-Bourg
4, Route Nationale

87380 MAGNAC-BOURG 
Tél : 05 55 00 80 28
Mail : mairie.magnac-bourg@wanadoo.fr

NOUS ÉCRIRE

HORAIRES D'OUVERTURE

Du lundi au vendredi
9h30 - 12h00 | 14h00- 17h00

Le samedi
9h30 - 12h00


  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser